Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WOODY BY ISOCELE
ISOCELE S.A.

Numéro de dépôt :
99807077
Date de dépôt :
03/08/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/08/2009

Présentation de la marque WOODY BY ISOCELE

Déposée le 3 août 1999 par la Société Anonyme (SA) ISOCELE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « WOODY BY ISOCELE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-38 du 17 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ISOCELE domicilié(e) RUE RONE DUCHAMP, 38110 LA TOUR DU PIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 946 430 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE ISOCELE - France.

La marque WOODY BY ISOCELE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807077.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WOODY BY ISOCELE est expirée depuis le 3 août 2009.

ISOCELE a également déposé les autres marques suivantes : Net - Area , PANOSCOPE , ISOCELE , ISOCELE


ISOCELE S.A. - RUE RONE DUCHAMP, 38110 LA TOUR DU PIN - France - SIREN 327946430


SOCIETE ISOCELE - France


Inscription le 13 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325220 - Publication au BOPI 2001-06-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-03

Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38

Outillage à bois monté sur machine portative ou fixe. Outillage à bois utilisé manuellement.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).